au Coeur de Soi


 

MENTIONS LÉGALES

 

 

En vigueur au 01/01/2020

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site http://riviere-sophrologie.fr les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site http://riviere-sophrologie.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

 

 

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

 

L’édition et la direction de la publication du site http://riviere-sophrologie.fr/ est assurée par Mme Rivière Clémence, 20 avenue du Maréchal Juin, 90400 Danjoutin.

Identité de l'entreprise : EI Clémence Riviere - micro-entreprise - 20 avenue du Maréchal Juin, 90400 Danjoutin.

Siret : 84528274800019

Certification professionnelle de Sophrologue (code NSF 330p) de niveau 5, enregistrée au Répertoire National de la Certification Professionnelle sous le numéro 34546

 

 

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

 

L'hébergeur du site http://riviere-sophrologie.fr/ est la Société ionos

IONOS SARL, société à responsabilité limitée, au capital social de 100000,00 EURO,
dont le siège social est situé au
7 PL DE LA GARE
57200 SARREGUEMINES,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sarreguemines sous le
numéro 431303775

 Téléphone :  09 70 80 89 11

 

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

 

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site http://riviere-sophrologie.fr/ ne saurait être tenu responsable.

 

 

ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES

 

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. Seules les statistiques générales et anonymes sont analysées.

 

 

ARTICLE 5 : COOKIES

 

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la 1 /2 navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

 

ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site http://riviere-sophrologie.fr/, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil

 

 

 



 

au Coeur de Soi